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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LITERIE EXPANSION
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FRANCE LITERIE PRESTIGE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCE LITERIE PRESTIGE
FRANCE LITERIE EXPANSION, SAS

Numéro de dépôt :
4168605
Date de dépôt :
27/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/03/2025
FRANCE LITERIE PRESTIGE de FRANCE LITERIE EXPANSION

Présentation de la marque FRANCE LITERIE PRESTIGE

Déposée le 27 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LITERIE EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FRANCE LITERIE PRESTIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LITERIE EXPANSION domicilié(e) 9 RUE EDMOND MARIN LA MESLEE - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 828 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE LITERIE EXPANSION, M. WEIBEL Pierre domicilié(e) 9 RUE EDMOND MARIN LA MESLEE - 68000 - COLMAR - France.

La marque FRANCE LITERIE PRESTIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE LITERIE PRESTIGE arrivera à expiration en date du 27 mars 2025.

FRANCE LITERIE EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : LES 20 JOURS IMBATTABLES , LES NUITS D'EXCEPTION , , FRANCE LITERIE Expert de vos nuits , LES IMBATTABLES DE FRANCE LITERIE , ESPRIT NUIT , FRANCE LITERIE , LES 25 GRANDS JOURS , L'ADRESSE DU BIEN DORMIR , FRANCE LITERIE L'EXPERTISE EN PLUS


FRANCE LITERIE EXPANSION, SAS - 9 RUE EDMOND MARIN LA MESLEE - 68000 - COLMAR - France - SIREN 519828701


FRANCE LITERIE EXPANSION, M. WEIBEL Pierre - 9 RUE EDMOND MARIN LA MESLEE - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 22 septembre 2016 - Changement d'adresse n°683045 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Tables, tables de nuit, chaises et fauteuils ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Tapis, descentes de lit ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.